Nomenclature ICPE
Emploi de matières abrasives
(Rubrique modifiée par le Décret n° 2006-646 du 31 mai 2006 et le Décret n°2017-1595 du 21 novembre 2017)
Abrasives (emploi de matières) telles que sables, corindon, grenailles métalliques, etc., sur un matériau quelconque pour gravure, dépolissage, décapage, grainage, à l'exclusion des activités visées par la rubrique 2565.
| La puissance maximum de l'ensemble des machines fixes pouvant concourir au fonctionnement de l'installation étant supérieure à 20 kW | (D) |
Arrêté du 30/06/97 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations classées pour la protection de l'environnement soumises à déclaration sous la rubrique n° 2575 : " Abrasives (emploi de matières) telles que sables, corindon, grenailles métalliques, etc., sur un matériau quelconque pour gravure, dépolissage, décapage, grainage "
Note interprétative de la rubrique IR_180126 puissance_v1 à consulter en pdf