Nomenclature ICPE
Transformation de métaux non ferreux
(Rubrique créée par le décret n° 2013-375 du 2 mai 2013)
| Transformation des métaux non ferreux : | |
| a) Production de métaux bruts non ferreux à partir de minerais, de concentrés ou de matières premières secondaires par procédés métallurgiques, chimiques ou électrolytiques | (A-3) |
| b) Fusion, y compris alliage, de métaux non ferreux incluant les produits de récupération et exploitation de fonderies de métaux non ferreux, avec une capacité de fusion supérieure à 4 tonnes par jour pour le plomb et le cadmium ou à 20 tonnes par jour pour tous les autres métaux | (A-3) |